Code de vie au Cégep
Le Règlement 04 – Code de vie précise les comportements attendus au Cégep et ceux qui ne sont pas tolérés. Il vise à favoriser un milieu respectueux, sécuritaire et propice aux apprentissages.
Voici les principales règles à connaître.
Tes responsabilités
Au Cégep, tu dois notamment :
- respecter les règles de classe et celles liées aux activités du Cégep;
- adopter un comportement respectueux et faire preuve de civilité, de bienveillance et de considération envers les autres;
- respecter les biens du Cégep et utiliser adéquatement le matériel et les actifs informationnels;
- respecter la propriété intellectuelle d’autrui;
- obtenir les autorisations nécessaires pour tenir certaines activités;
- collaborer avec les membres du personnel à l’application du Code de vie.
Certains comportements ne sont pas tolérés
Au Cégep, il est notamment interdit :
- d’empêcher le déroulement des activités du Cégep ou de perturber la quiétude des lieux;
- d’utiliser un appareil électronique pendant une activité lorsque son usage n’a pas été autorisé;
- d’enregistrer, de photographier ou de filmer une personne, ou de diffuser sa voix ou son image, sans son consentement;
- d’adopter un comportement discriminatoire, harcelant, intimidant, diffamatoire, haineux, menaçant ou violent;
- de faire preuve d’incivilité, que ce soit par des paroles, des écrits ou des gestes;
- de fumer ou de vapoter sur le campus;
- de tenir une activité d’initiation.
D’autres comportements sont également visés par le Code de vie.
Un membre du personnel intervient? C’est prévu au règlement.
Tout membre du personnel peut intervenir lorsqu’il constate un manquement au Code de vie.
Selon la situation, il peut notamment :
- te rappeler une règle
- te demander de mettre fin à un comportement
- mettre fin à une activité
- te demander de quitter un lieu
- informer la sécurité ou la direction
Une intervention vise d’abord à faire respecter les règles et à mettre fin à un manquement.
Et si la situation est plus sérieuse?
Lorsqu’un manquement est constaté, la direction peut intervenir et, selon la situation, imposer une sanction prévue au Règlement 04.
Parmi les sanctions possibles :
- Avis écrit
- Suspension
- Expulsion
- Contrat de bonne conduite
- Toute autre mesure prévue au règlement.
La mesure retenue dépend notamment de la nature et de la gravité de la situation.
Tu as aussi des droits
Si une sanction est imposée, tu peux être accompagnée ou accompagné par une personne de ton choix, notamment une personne membre de l’Association étudiante.
Tu peux également demander une révision de la sanction dans les cinq jours suivant son imposition, selon la procédure prévue.
Consulte la procédure de demande de révision.
Pour en savoir plus
Le Code de vie fait partie des règles qui contribuent à maintenir un milieu respectueux, sécuritaire et propice aux études.
Consulte le Règlement 04